Real Time Web Analytics

Conseil Communal de Nandrin lundi 26 juin 2017 ordre du jour

1.C.P.A.S. – Remplacement d’un membre du Conseil de l’Action sociale – Election de plein droit.


2. C.P.A.S. tutelle spéciale 2017.3 – Modification budgétaire 2017/n°1 / Approbation.


3. C.P.A.S. – Constitution d’un droit d’emphytéose au profit de la commune pour l’aménagement d’un parking d’écovoiturage en bordure de la RN63.


4. Décret « impétrants » - Adhésion à l’asbl PoWalCo.


5. Société Publique de Gestion de l’Eau (S.P.G.E.) – Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales (RIE) sur les projets de modification des plans d’assainissement par sous-bassin hydrographique (PASH).


6. Entretien des voiries communales 2017 – Marché de travaux – Approbation des conditions et du mode de passation – Marché répétitif.


7. « Cap Sciences Espace Wallonie-Bruxelles asbl » – Convention de partenariat 2017 relative à l’organisation des stages d’éveil scientifique.


8. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-1/ Modification des limites de l’agglomération de Villers-le-Temple.


9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-2/ Modification des limites de l’agglomération de Saint-Séverin.


10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière n°2017-3/ Interdiction de s’arrêter et de stationner, rue de Dinant.


11. « Terre asbl » – Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers.

 


12. C.H.R.H. – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Ordre du jour et documents annexes / Approbation.


13. PUBLiFiN scirl – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2017 – Ordres du jour et documents annexes / Approbation.


HUIS CLOS


1. Enseignement fondamental - Organisation de l’année scolaire 2017-2018 sur base du décret du 13 juillet 1998 / Décision.
2. Enseignement communal – Ratification de désignation prise par le Collège communal.
3. CoDT – Désignation d’un agent communal constatateur pour rechercher et constater les infractions à la législation sur l’urbanisme.


POUR LE COLLEGE COMMUNAL,
Le directeur général,                    Le bourgmestre,
Pierre JAMAIGNE.                        Michel LEMMENS

 

 

Écrire un commentaire

NB : Les commentaires de ce blog sont modérés.

Optionnel